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Poste

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  2. Agréments

Communiqué relatif au renouvellement des agréments des opérateurs postaux agrées

Détails
Agréments
14 Juil 2014

Dans le cadre de sa mission de régulation du secteur postal et conformément aux articles 21, 22 et 23 de la loi 2004-015 du 05 juillet 2004 sur la poste, l’Autorité de Régulation publie la liste mise à jour des opérateurs agrées pour la fourniture des services postaux :

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Mise à jour de la liste des opérateurs postaux agrées

Détails
Agréments
19 Mai 2014

Dans le cadre de sa mission de régulation du secteur postal et conformément aux articles 21, 22 et 23 de la loi 2004-015 du 05 juillet 2004 sur la poste, l’Autorité de Régulation publie la liste mise à jour des opérateurs agrées pour la fourniture des services postaux :

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Publication des tarifs des opérateurs postaux privés

Détails
Agréments
21 Avr 2014

Dans le cadre de sa mission de régulation du secteur postal et conformément à l’article 9 de la loi 2004-015 du 05 juillet 2004 sur la poste, l’Autorité de Régulation publie les tarifs en vigueur des opérateurs postaux privés pour l’année 2014.

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Publication des tarifs de Mauripost

Détails
Agréments
13 Avr 2014

Dans le cadre de sa mission de régulation du secteur postal et conformément à l’article 9 de la loi 2004-015 du 05 juillet 2004 sur la poste, l’Autorité de Régulation publie les tarifs en vigueur de Mauripost pour l’année 2014.

Plus d'articles...

  1. Mise à jour de la liste des opérateurs postaux agrées
  2. Communiqué relatif à la mise à jour de la liste des opérateurs postaux agrées
  3. Communiqué relatif à l’agrément des opérateurs postaux privés
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